Mentions Légales
Informations éditeur
AC AUTOMOBILES
40 ROUTE DE MOBOS
26120
0 au capital de 10.000
SIRET : 91184029600014
N inscription au registre du commerce : Romans B 911 840 296
N individuel identification TVA intracommunautaire : FR38911840296
Téléphone : 06 21 45 20 11
Email : achevilliat(@)gmail.com
Directeur de la publication :
Informations développeur
Société Civile AB INVEST au Capital de 841.300€
RCS : Dijon D 527 974 794
APE: 6430Z
Société Civile TB INVEST au Capital de 813.940€
RCS : Dijon D 527 972 947
APE: 6430Z
Informations Hébergeur
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Données Personnelles
Déclaration CNIL n° 1256689
Les informations nominatives volontairement communiquées par les internautes et obtenues à partir de ce site resteront confidentielles et ne seront pas cédées ou rendues accessibles à des tiers. Conformément à l'article 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l'adresse : achevilliat@gmail.com.
Conformément à l'article L. 223-2 du Code de la consommation, le client est informé qu'il peut refuser d'être contacté par téléphone en s'inscrivant sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique sur le site https://conso.bloctel.fr/
Droit applicable en cas de litige
Toutes les clauses figurant dans les conditions générales de ventes, ainsi que les opérations d’achat et de vente qui y sont visées sont soumises à la loi française. Tous les litiges auxquels les commandes passées sur le Site pourraient donner lieu seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
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NOS HORAIRES
Lundi au Jeudi : 8h/12h - 13h30/18h30 Vendredi : 8h /12h - 14h/18h
40 ROUTE DE MOBOS 26120 CHABEUIL
06 21 45 20 11